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Évolutions réglementaires : comment sortir du casse-tête par le haut ?

16 juillet 2018

4 min
Dites « évolution réglementaire », DAF et DRH entendront la même chose : « risques ». L’instabilité législative et normative s’impose de la même manière aux fonctions Finance et Ressources Humaines, contraintes sans cesse de s’adapter à de nouvelles exigences légales et fiscales. Un défi commun qui peut avoir du bon : améliorer le pilotage de l’entreprise.

Normes, législation : la « French touch »

Qui a dit que les missions du Directeur Administratif et Financier et du Directeur des Ressources Humaines étaient répétitives ? A chaque jour sa nouvelle réglementation à digérer, ce qui suppose de l’agilité pour adapter les processus métiers. « Nous avons notamment dû faire face au FEC, le Fichier des Ecritures Comptables, en 2014 », rappelle Laurent Albouy, DAF chez Verdié Voyages à Rodez. « Le FEC a ouvert la voie au contrôle fiscal à distance créé par la loi de finances rectificative de 2016. Cet examen de comptabilité dématérialisé a créé une très importante zone de risque, car il pose la question de la maitrise de son ERP en termes de conservation et de fiabilité des données. »

Loi Travail, loi Sapin 2 : les RH ne sont pas en reste avec le cadre réglementaire, c’est même le conseil d’Etat qui a parlé « d’inflation législative et d’instabilité du droit du travail » en 2017, en marge de la réforme du Code du travail par ordonnances. Il faut dire que les 10 et 11 mai de cette même année, le Journal Officiel a publié 816 textes de loi ! « La dimension supplémentaire vient de la jurisprudence, qui se superpose aux textes de loi et renforce la complexité de notre environnement normatif », regrette Jean-Michel Blanc, DRH du Groupe HBI Framateq près de Lyon. « D’autant que nous pouvons avoir le droit avec nous et être malgré tout défaits aux prud’hommes… »

« La jurisprudence, qui se superpose aux textes de loi et renforce la complexité de notre environnement normatif. »

Jean-Michel Blanc – DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES, HBI FRAMATEQ

Transformer une contrainte en une opportunité

Dans ce chantier réglementaire permanent, à défaut d’en être les maîtres d’œuvre, DAF et DRH sont appelés à jouer le rôle de chefs d’orchestre chargés de la mise en conformité de l’entreprise. « Nous réalisons une analyse d’impact du risque de non-conformité », explique Laurent Albouy. « Notre vision transversale et notre compréhension du métier sont mis à contribution pour réaliser un audit précis des inconvénients que cela peut occasionner. On doit aussi mettre en alerte les autres directions dans l’entreprise, afin de les sensibiliser par exemple aux risques de pénalités encourus, qui peuvent être lourds de conséquences. » Pour Jean-Michel Blanc, ce contexte impose une attitude proactive : « Les PME n’ayant que très rarement l’occasion de disposer d’un service juridique, on se doit donc d’être en veille permanente, ne serait-ce que pour faire face aux demandes des salariés qui de leur côté n’ont jamais autant eu accès à l’information. »

Une fois les défauts constatés dans l’organisation, les directions Finance et RH doivent songer à la meilleure manière de réparer les trous dans la raquette. « Il faut d’abord obtenir l’appui de la Direction, lui faire prendre conscience de l’enjeu de la conformité aux normes », glisse Laurent Albouy. « C’est notamment à travers les logiciels que l’on peut s’adapter et par la même occasion faire évoluer nos process. » C’est bien là la vertu principale de ce cadre normatif changeant : il pousse les entreprises à optimiser leurs pratiques vers plus de sécurité et de fiabilité. C’est le principal moteur de la transformation digitale pour 92 % des Directeurs Financiers d’après une enquête réalisée par PwC autour de leurs priorités pour 2018. Les Directeurs RH sont sur la même ligne : 94 % estiment que la digitalisation fait évoluer leurs missions selon une étude Deloitte de 2016.

« C’est notamment à travers les logiciels que l’on peut s’adapter et par la même occasion faire évoluer nos process. »

Laurent Albouy – DIRECTEUR ADMINISTRATIF ET FINANCIER, VERDIÉ VOYAGES

Le Cloud pour des mises à jour en temps réel

L’automatisation de la fonction financière et des processus RH limite les risques d’erreurs humaines, en même temps qu’elle facilite la prise de décision. Car en libérant du temps pour l’analyse des données, elle permet au DAF et au DRH d’affiner leur vision stratégique. A condition de s’appuyer sur un progiciel agile, car l’instabilité des règles qui régissent la fiscalité ou la paie mettent à rude épreuve les solutions maison. Mobiliser les ressources en interne est en effet une source d’angoisse pour les DAF et les DRH. « La réactivité de la DSI n’est pas toujours acquise », souligne Laurent Albouy, qui concède s’appuyer davantage sur le savoir-faire des éditeurs de logiciels en la matière. « Ce sont eux qui nous informent le plus souvent des changements réglementaires », abonde Jean-Michel Blanc. « Disposer de logiciels à jour des dernières normes est d’une aide précieuse et nous permet de nous concentrer sur les questions essentielles. »

L’évolution de l’ERP peut nécessiter une mise à jour payante, mais la formule la plus souple demeure la mise à jour en temps réel dans le cadre d’une solution SaaS. Grâce au Cloud, les modifications sont incluses dans l’abonnement et effectuées à chaque nouvelle réglementation, sans nécessiter aucune intervention.

« DAF & DRH : la collaboration sort des sentiers battus pour transformer l’entreprise »

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