CEGID Optitaxes – Modules

La gestion intégrée de la fiscalité locale

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Sécurisez vos processus métiers grâce à l’offre de modules CEGID Optitaxes

Les différents modules permettent de répondre avec facilité aux problématiques métiers et vous accompagnent étape par étape dans l’établissement de chaque déclaration et paiement.

Liste des modules disponibles

Taxe foncière commerciale et industrielle (TF)

Mise à jour des impératifs de la réforme (surface, invariant, catégorie, secteur).

  • Calcul de la valeur locative foncière,
  • Contrôle de l’imposition,
  • Saisie des surfaces,
  • Simulations et calculs prévisionnels,
  • Calcul de l’incidence du foncier sur la CFE,
  • Gestion du Protocole Grands Comptes.

Contribution Economique Territoriale (CET)

  • Etablissement de la déclaration
  • Calcul et demande de plafonnement

Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

  • Contrôle et saisie des avis d’imposition,
  • Calcul du plafonnement et de l’écrêtement,
  • Réconciliation des données CFE & TF,
  • Gestion du Protocole Grands Comptes.

Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE)

  • Détermination du montant de la Valeur Ajoutée,
  • Etablissement de la déclaration,
  • Calcul du montant de l’impôt.

Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseau (IFER)

  • Etablissement de la déclaration,
  • Calcul du montant de l’impôt.

Déclaration des loyers (DECLOYER)

  • Demande des fichiers (EDI-Requête) & Déclaration des loyers (TDFC),
  • Saisie ou import des loyers & modes d’occupation à déclarer,
  • Réconciliation des surfaces mentionnées avec les déclarations CET & TF.

Taxe Annuelle sur les Bureaux en Île-de-France (TABIF)

  • Saisie des surfaces et occupants,
  • Calcul de la taxe.

Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM)

  • Contrôle des zones urbaines sensibles,
  • Définition des sociétés têtes de réseaux,
  • Prise en compte des critères de majoration/minoration,
  • Calcul du montant de l’impôt.

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

  • Inventaire et mesure des supports entrant dans le champ d’application,
  • Tarifs et taux des délibérations communales,
  • Calcul du montant de l’impôt,
  • Edition d’un récapitulatif global par commune.

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